THERMISCHE AUFZEICHNUNGSSCHICHT
Brevet européen · EP3069894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3069894
- Numéro de demande
- EP14861774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B41M 5/28 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)B41M 5/337 (2006.01)B41M 5/40 (2006.01)B41M 5/42 (2006.01)B41M 5/41 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013236907 15.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/079621 07.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/072411 21.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
Osaka 543-0028, JP
Osaka 543-0028, JP
Osaka 543-0028, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.