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Brevet européen · EP3070010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070010
Numéro de demande
EP14861558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65B 55/04 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/20 (2006.01)
B29B 11/00 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B65B 55/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013235715 14.11.2013
JP 2014212980 17.10.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/080050 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/072504 21.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  6. 22 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.01.2021

  7. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

WADA Yuiko

Tokyo 162-8001, JP

HAYAKAWA Atsushi

Tokyo 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.