VORFORMSTERILISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP3070010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3070010
- Numéro de demande
- EP14861558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65B 55/04 (2006.01)A61L 2/18 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)B29B 11/00 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B65B 55/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013235715 14.11.2013JP 2014212980 17.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/080050 13.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/072504 21.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 22 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.01.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 162-8001, JP
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.