GEPÄCKFÖRDERUNGSTABLETT
Brevet européen · EP3070020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3070020
- Numéro de demande
- EP14861256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 25/02 (2006.01)B65D 25/20 (2006.01)B65D 47/40 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013235761 14.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/077647 17.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/072279 21.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
FUJIO, Yoshihiko
Gamo-gun Shiga 529-1692, JP
ISOMURA, Takuya
Gamo-gun Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.