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Brevet européen · EP3070086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070086
Numéro de demande
EP15746235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2015
Publié
21 sept. 2016
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/437 (2006.01)
Priorité
JP 2014019584 04.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/053031 04.02.2015
Publication PCT
WO2015/119126 13.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 5 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  8. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

SHIBATA, Kazuaki

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

MITSUYA, Morihiro

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

HARADA, Takafumi

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

NAKAMURA, Masayuki

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

YAMANAKA, Hiroyoshi

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.