KRAFTSTOFFMARKER
Brevet européen · EP3070150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3070150
- Numéro de demande
- EP16158792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/00 (2006.01)C10L 1/18 (2006.01)C10L 1/24 (2006.01)C07C 43/205 (2006.01)C07C 43/263 (2006.01)C10L 1/183 (2006.01)C10L 1/185 (2006.01)
- Priorité
- US 201562136068 P 20.03.2015US 201562194088 P 17.07.2015US 201514806381 22.07.2015US 201514806389 22.07.2015US 201514806404 22.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
FORSHEE, Philip B.
McKinney, TX 75070, US
CONROY, Jeffrey L.
Allen, TX 75013, US
BOYER, John-Christoper
Dallas, TX 75252, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.