KRAFTSTOFFMARKER

Brevet européen · EP3070150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070150
Numéro de demande
EP16158792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
25 oct. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/00 (2006.01)
C10L 1/18 (2006.01)
C10L 1/24 (2006.01)
C07C 43/205 (2006.01)
C07C 43/263 (2006.01)
C10L 1/183 (2006.01)
C10L 1/185 (2006.01)
Priorité
US 201562136068 P 20.03.2015
US 201562194088 P 17.07.2015
US 201514806381 22.07.2015
US 201514806389 22.07.2015
US 201514806404 22.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

FORSHEE, Philip B.

McKinney, TX 75070, US

CONROY, Jeffrey L.

Allen, TX 75013, US

BOYER, John-Christoper

Dallas, TX 75252, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.