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Brevet européen · EP3070353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070353
Numéro de demande
EP14861462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2014
Publié
21 sept. 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013234244 12.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/079547 07.11.2014
Publication PCT
WO2015/072401 21.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Taiho Kogyo Co., Ltd

Taiho Kogyo Co., Ltd.

65, Midorigaoka 3-chome,, Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP

Inventeur

ASHIHARA, Katsuhiro

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

KAJIKI, Yuichiro

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

TAKATA, Hiroki

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.