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Brevet européen · EP3070436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070436
Numéro de demande
EP16152689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01D 5/22 (2006.01)
G01D 18/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015203403 26.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Muehlfeld, Johannes

97072 Wuerzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.