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Brevet européen · EP3070443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070443
Numéro de demande
EP16161297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2016
Publié
21 sept. 2016
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/74 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/08 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
E21B 47/00 (2012.01)
E21B 49/08 (2006.01)
//G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
US 201514663183 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Invensys Systems, Inc.

33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, US

Inventeur

Manus, Henry P.

Oxford, Oxfordshire OX3 7TR, GB

Cashimiro, Richard

North Kingstown, RI Rhode Island 02852, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.