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Brevet européen · EP3070897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3070897
- Numéro de demande
- EP14861337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 1/00 (2006.01)H03M 13/19 (2006.01)H03M 13/25 (2006.01)H04L 27/18 (2006.01)H04L 27/34 (2006.01)H03M 13/11 (2006.01)H03M 13/15 (2006.01)H04L 27/36 (2006.01)H04L 27/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013236962 15.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/005716 13.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/072146 21.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
KIMURA, Takeshi
Tokyo 157-8510, JP
TSUCHIDA, Kenichi
Tokyo 157-8510, JP
TANAKA, Shoji
Tokyo 157-8510, JP
HASHIMOTO, Akinori
Tokyo 157-8510, JP
MATSUSAKI, Yoshifumi
Tokyo 157-8510, JP
SUZUKI, Youichi
Tokyo 157-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.