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Brevet européen · EP3071007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071007
- Numéro de demande
- EP13897164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2013
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 13/04 (2006.01)B05C 5/00 (2006.01)B25J 15/04 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/080437 11.11.2013
- Publication PCT
- WO2015/068305 14.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
TESHIMA, Chikashi
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.