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Brevet européen · EP3071066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071066
Numéro de demande
EP15740001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2015
Publié
28 sept. 2016
Délivré
1 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 20/12 (2006.01)
G10K 11/16 (2006.01)
Priorité
US 201414162363 23.01.2014
Demande PCT
PCT/US2015/012650 23.01.2015
Publication PCT
WO2015/112840 30.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

CARLUCCI, Vito

Stratford, CT 06614, US

FERNANDES DA COSTA, Sergio, Lopes

Danbury, CT 06810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.