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Brevet européen · EP3071066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071066
- Numéro de demande
- EP15740001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2015
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201414162363 23.01.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/012650 23.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/112840 30.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
CARLUCCI, Vito
Stratford, CT 06614, US
FERNANDES DA COSTA, Sergio, Lopes
Danbury, CT 06810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.