BURSTANALYSE

Brevet européen · EP3071102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071102
Numéro de demande
EP14864081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/316 (2021.01)
A61B 5/369 (2021.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
AU 2013904486 20.11.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/050364 20.11.2014
Publication PCT
WO2015/074116 28.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 26 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  4. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

THE COUNCIL OF THE QUEENSLAND INSTITUTE OF MEDICAL RESEARCH

The Brancroft Centre 300 Herston Road, Herston, QLD 4029, AU

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

BREAKSPEAR, Michael

Herston, Queensland 4006, AU

ROBERTS, James

Herston, Queensland 4006, AU

VANHATALO, Sampsa

00430 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.