AUGMENTATIONSSYSTEM FÜR EIN IMPLANTAT

Brevet européen · EP3071153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071153
Numéro de demande
EP14816467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201361903748 P 13.11.2013
US 201361903731 P 13.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/065363 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/073618 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.06.2018

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

ROBY, Keith A.

Jersey City, New Jersey 07307, US

HOEMAN, Timothy A.

Morris Plains, New Jersey 07950, US

CHERNOSKY, John

Brick, New Jersey 08724, US

ZUBOK, Ray

Midland Park, New Jersey 07432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.