VERSCHACHTELTE HEBEANORDNUNGEN
Brevet européen · EP3071308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071308
- Numéro de demande
- EP14809736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63J 1/02 (2006.01)B66D 1/39 (2006.01)B66D 1/26 (2006.01)B66D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201314087063 22.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/066509 20.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/077397 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
HOFFEND, Donald, A., III
Annandale, VA 22003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.