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Brevet européen · EP3071317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071317
- Numéro de demande
- EP14809304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 63/02 (2006.01)B01D 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013112863 21.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075077 20.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/075099 28.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
37308 Heilbad Heiligenstadt, DE
37079 Göttingen, DE
37079 Göttingen, DE
37085 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.