MOBILER ODER STATIONÄRER SPANNZANGENADAPTER

Brevet européen · EP3071354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071354
Numéro de demande
EP14864089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
B23B 51/12 (2006.01)
B23Q 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201314088231 22.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/066932 21.11.2014
Publication PCT
WO2015/077633 28.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 13 déc. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Maucher Jenkins Patente Marken Designs, Aeschengraben 29, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.12.2021

  7. 13 déc. 2021

    Rectifié

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.12.2021

  8. 8 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins Patente Marken Designs, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

1 entrée antérieure
  1. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

SACCOMANNO III, Matthew

Oceanside, California 92054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.