VARIANTS D'ENDOGLUCANASES A ACTIVITE AMELIOREE ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP3071692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071692
- Numéro de demande
- EP14821723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/42 (2006.01)C12N 15/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361509 22.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052984 21.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/075391 28.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 5 sept. 2018
Titulaire
- Titulaire
- IFP Energies nouvelles, 1 & 4 avenue de Bois-Préau, 92500 Rueil-Malmaison, France, Proteus, ZI de la Vigne aux Loups, 23 rue Bossuet, 91160 Longjumeau, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France → IFP Energies nouvelles, 1 & 4 avenue de Bois-Préau, 92500 Rueil-Malmaison, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Proteus, ZI de la Vigne aux Loups, 23 rue Bossuet, 91160 Longjumeau, France
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MARGEOT, Antoine
F-75018 Paris, FR
BENOIT, Yves
F-95480 Pierrelaye, FR
PERSILLON, Cécile
F-30000 Nimes, FR
AYRINHAC, Céline
F-30350 Domessargues, FR
ULLMANN, Christophe
F-30000 Nimes, FR
BONZOM, Olivier
F-30000 Nimes, FR
FORT, Sébastien
F-38410 Vaulnaveys-le-Haut, FR
ARMAND, Sylvie
38000 Grenoble, FR
PETIT, Maud
F-59700 Marcq en Baroeul, FR
LENON, Marine
F-38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.