VARIANTS D'ENDOGLUCANASES A ACTIVITE AMELIOREE ET LEURS UTILISATIONS

Brevet européen · EP3071692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071692
Numéro de demande
EP14821723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
2 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/42 (2006.01)
C12N 15/56 (2006.01)
Priorité
FR 1361509 22.11.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052984 21.11.2014
Publication PCT
WO2015/075391 28.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 5 sept. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    IFP Energies nouvelles, 1 & 4 avenue de Bois-Préau, 92500 Rueil-Malmaison, France, Proteus, ZI de la Vigne aux Loups, 23 rue Bossuet, 91160 Longjumeau, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France → IFP Energies nouvelles, 1 & 4 avenue de Bois-Préau, 92500 Rueil-Malmaison, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Proteus, ZI de la Vigne aux Loups, 23 rue Bossuet, 91160 Longjumeau, France

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

  3. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

MARGEOT, Antoine

F-75018 Paris, FR

BENOIT, Yves

F-95480 Pierrelaye, FR

PERSILLON, Cécile

F-30000 Nimes, FR

AYRINHAC, Céline

F-30350 Domessargues, FR

ULLMANN, Christophe

F-30000 Nimes, FR

BONZOM, Olivier

F-30000 Nimes, FR

FORT, Sébastien

F-38410 Vaulnaveys-le-Haut, FR

ARMAND, Sylvie

38000 Grenoble, FR

PETIT, Maud

F-59700 Marcq en Baroeul, FR

LENON, Marine

F-38360 Sassenage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.