KÜHLBOXVORRICHTUNG UND KÜHLBOXSYSTEM

Brevet européen · EP3071875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071875
Numéro de demande
EP14818886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
3 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/08 (2006.01)
Priorité
US 201361905314 P 18.11.2013
US 201414540419 13.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/074943 18.11.2014
Publication PCT
WO2015/071501 21.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

CARLANDER-REUTERFELT, Christer

S-426 69 Västra Frölunda (Gothenburg), SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.