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Brevet européen · EP3071904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071904
- Numéro de demande
- EP14858897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 30/00 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)F25B 6/04 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361898184 P 31.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/063142 30.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/066317 07.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
IGNATIEV, Kirill
Sidney, Ohio 45365, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.