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Brevet européen · EP3071921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071921
Numéro de demande
EP14802848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F41G 3/06 (2006.01)
F41G 1/30 (2006.01)
F41G 1/48 (2006.01)
F41G 3/16 (2006.01)
F41G 1/473 (2006.01)
Priorité
DE 102013019281 19.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074927 18.11.2014
Publication PCT
WO2015/075036 28.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 2 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  7. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

KREUZER, Wolfgang

78333 Stockach, DE

THELEMANN, Trutz

78351 Bodman-Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.