PROCÉDÉ D'ESTIMATION DU MOUVEMENT D'UN OBJET

Brevet européen · EP3072110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3072110
Numéro de demande
EP14800057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/20 (2017.01)
Priorité
FR 1361347 19.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075051 19.11.2014
Publication PCT
WO2015/075085 28.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

SYSNAV

57, rue de Montigny, 27200 Vernon, FR

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91120 Palaiseau, FR

Inventeur

VISSIERE, Nadège

F-27200 Vernon, FR

ROUCHON, Pierre

F-92190 Meudon, FR

HILLION, Mathieu

F-27200 Vernon, FR

CARUSO, David

F-78450 Villepreux, FR

BEAUCHARD-LEROY, Karine

35170 Bruz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.