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Brevet européen · EP3072141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3072141
- Numéro de demande
- EP14799865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 3/14 (2006.01)G05G 1/44 (2008.04)G05G 5/02 (2006.01)H01H 9/28 (2006.01)H01H 21/26 (2006.01)H01H 21/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201320567 21.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053376 14.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/075427 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
HOLLYOAK, Stephen
Kingswinsford, West Midlands DY6 8SJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.