PLANETENGETRIEBEEINHEIT
Brevet européen · EP3072726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3072726
- Numéro de demande
- EP16153349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2015
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- JP 2014120198 11.06.2014
- Divisionnaire de
- EP15169429
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
IWAKI, Koji
Hyogo, 661-0981, JP
IIDA, Masaru
Hyogo, 661-0981, JP
TSUKAMOTO, Michio
Hyogo, 661-0981, JP
FUKUDA, Toshiyuki
Hyogo, 661-0981, JP
ITO, Ryo
Shizuoka, 432-8611, JP
TANAKA, Junichiro
Shizuoka, 432-8611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.