FÖRDERVERFAHREN

Brevet européen · EP3072835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3072835
Numéro de demande
EP16000577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 43/10 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
Priorité
JP 2015065399 27.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

DAIFUKU CO., LTD.

2-11, Mitejima 3-chome, Nishi-Yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-0012, JP

Inventeur

Tsujimoto, Kazushi

Shiga, 529-1692, JP

Inatomi, Shinji

Shiga, 529-1692, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.