METALLAZOPIGMENTE
Brevet européen · EP3072932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3072932
- Numéro de demande
- EP16157095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C09B 67/22 (2006.01)C09B 45/18 (2006.01)C09B 45/20 (2006.01)C09B 45/22 (2006.01)C09B 67/48 (2006.01)C09B 67/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 15160251 23.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
BORST, Hans-Ulrich
50189 Elsdorf, DE
LINKE, Frank
51069 Köln, DE
FÜLLMANN, Heinz-Josef
42799 Leichlingen, DE
MICHAELIS, Stephan
51519 Odenthal, DE
PFUETZENREUTER, Dirk
51399 Burscheid, DE
ENDERT, Sabine
42327 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.