PROFILZYLINDERSCHLÜSSEL

Brevet européen · EP3073031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073031
Numéro de demande
EP16157151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
30 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05B 19/04 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
E05B 19/24 (2006.01)
Priorité
DE 102015205213 23.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.03.2019

  6. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

BKS GmbH

Heidestrasse 71, 42549 Velbert, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Pleitz, Friederich

58300 Wetter, DE

Braam, Reinhold

46414 Rhede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.