KINETISCHES FASSADENSYSTEM
Brevet européen · EP3073043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3073043
- Numéro de demande
- EP16159287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2016
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06B 3/92 (2006.01)
- Priorité
- TR 201503662 26.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
ISILDAK, Adil
Ankara, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.