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Brevet européen · EP3073091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073091
Numéro de demande
EP14874643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F04D 25/04 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 29/68 (2006.01)
Priorité
JP 2013271369 27.12.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/071443 14.08.2014
Publication PCT
WO2015/098175 02.07.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 10 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  8. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

16-5, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HIRATANI, Fumito

Tokyo 108-8215, JP

IBARAKI, Seiichi

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.