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Brevet européen · EP3073132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073132
Numéro de demande
EP16160676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
FR 1552409 24.03.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles Cidex 105A, 38920 Crolles, FR

Inventeur

BERGEZ, Aurélie

38610 Gières, FR

MOINE, Julien

38660 La Terrasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.