WÄGESYSTEM
Brevet européen · EP3073230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3073230
- Numéro de demande
- EP16162008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2016
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01G 19/03 (2006.01)G01G 21/28 (2006.01)G01G 21/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015003678 24.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 nov. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Wipotec Wiege- und Positioniersysteme GmbH, Adam-Hoffmann-Strasse 26, 67657 Kaiserslautern, Allemagne → WIPOTEC GmbH, Adam-Hoffmann-Straße 26, 67657 Kaiserslautern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.11.2017
- 17 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.11.2017
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
67663 Kaiserslautern, DE
67725 Börrstadt, DE
67663 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.