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Brevet européen · EP3073528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073528
Numéro de demande
EP16158030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 févr. 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H03K 5/134 (2014.01)
H10D 84/85 (2025.01)
H10D 89/10 (2025.01)
Priorité
JP 2015059529 23.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Renesas Electronics Corporation

2-24, Toyosu 3-chome Koutou-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

OKAGAKI, Takeshi

Koutou-ku, Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.