GÉNÉRATEUR ÉLECTROCHIMIQUE

Brevet européen · EP3073551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073551
Numéro de demande
EP16162326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/22 (2006.01)
H01M 2/26 (2006.01)
H01M 2/30 (2006.01)
Priorité
FR 1552614 27.03.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

SAFT

12, rue Sadi Carnot, 93170 Bagnolet, FR

Inventeur

BEUGNON, Alexandre

33290 LUDON MEDOC, FR

BOISSOUT, Jérome

33290 PAREMPUYRE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.