Abluftbehandlungssystem

Brevet européen · EP3073581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073581
Numéro de demande
EP15161479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2015
Publié
28 sept. 2016
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
//A61L 9/20 (2006.01)
//H01R 13/74 (2006.01)
//F24C 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Franke Technology and Trademark Ltd

Sonnenbergstrasse 9, 6052 Hergiswil

Inventeur

Krenz, Karlheinz

99102 Klettbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.