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Brevet européen · EP3073628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073628
Numéro de demande
EP14864623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
16 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 11/00 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
H01L 37/02 (2006.01)
H02N 2/18 (2006.01)
Priorité
JP 2013241757 22.11.2013
JP 2013241562 22.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/080830 20.11.2014
Publication PCT
WO2015/076351 28.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

NAKAJIMA, Akira

Gamo-gun, Shiga 520-2531, JP

NIIHARA, Koichi

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

KIM, Juyoung

Gamo-gun, Shiga 520-2531, JP

YAMADA, Noboru

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

YAMANAKA, Satoru

Gamo-gun, Shiga 520-2531, JP

KIM, Yoonho

Gamo-gun, Shiga 520-2531, JP

TAKEDA, Masatoshi

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

OGAWA, Takashi

Gamo-gun, Shiga 520-2531, JP

TANAKA, Hirohisa

Gamo-gun, Shiga 520-2531, JP

NAKAYAMA, Tadachika

Nagaoka-shi, Niigata 940-2188, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.