ELEKTRISCHER HEIZER

Brevet européen · EP3073800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073800
Numéro de demande
EP16165765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2011
Publié
28 sept. 2016
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/44 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102010037479 10.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Inventeur

Heidelberger, Walter

76726 Germersheim, DE

LeCoent, Patrick

3300 Amstetten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.