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Brevet européen · EP3073849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3073849
- Numéro de demande
- EP14864095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)A41D 19/015 (2006.01)
- Priorité
- US 201361908576 P 25.11.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/001069 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/074106 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
GONÇALVES FRANCISCO, Paulo, Alexandre
P-3350-087 Vila Nova de Poiares, PT
FRANCISCO COSTA, Marco, António
P-3350 Vila Nova de Poiares, PT
PIMENTEL DE OLIVEIRA, Geraldo, Alexandre
P-3040-685 Coimbra, PT
QUARESMA RIBEIRO CAMPOS, Maria, Inês
P-3350-087 Vila Nova de Poiares, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.