MEDIZINISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP3073936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3073936
- Numéro de demande
- EP14820761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013019890 28.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075942 28.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/079023 04.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
OBRADOVIC, Milisav
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.