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Brevet européen · EP3074069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074069
Numéro de demande
EP14803104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 13194892 28.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075556 25.11.2014
Publication PCT
WO2015/078867 04.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

WILSON, Graham

Flint Flintshire CH6 5YR, GB

BAKER, Troy

St Asaph Denbighshire LL17 0PJ, GB

WARD, Chris

Prestatyn Denbighshire LL19 8RW, GB

ROBERTS, Gareth

Ruabon Wrexham LL14 6EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.