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Brevet européen · EP3074101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074101
Numéro de demande
EP14802929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
14 août 2019
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/22 (2014.01)
A63F 13/24 (2014.01)
Priorité
US 201361910260 P 29.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075861 27.11.2014
Publication PCT
WO2015/078994 04.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 07.11.2019

  3. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

BURGESS, Simon

Leicester Leicestershire LE7 4SP, GB

IRONMONGER, Duncan

Atlanta, Georgia GA30342, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.