POMPE AVEC REPRISE D'AIR
Brevet européen · EP3074142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074142
- Numéro de demande
- EP14800110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B65D 83/54 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361626 26.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052594 13.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/079132 04.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
CAMBA, José
01500 Amberieu en Bugey, FR
DONNETTE, Xavier
38510 Courtenay, FR
MONGIN, Xavier
38360 Sassenage, FR
SAHM, Philippe
73100 Aix Les Bains, FR
GENIN, Jérôme
69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.