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Brevet européen · EP3074168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074168
- Numéro de demande
- EP14805580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23K 9/04 (2006.01)B23K 26/34 (2014.01)B23P 23/04 (2006.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/14 (2014.01)B23K 26/00 (2014.01)
- Priorité
- DE 102013224649 29.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075951 28.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/079025 04.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 25 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
87459 Pfronten, DE
87435 Kempten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.