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Brevet européen · EP3074266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074266
Numéro de demande
EP14805882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 35/00 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
G02F 1/1333 (2006.01)
Priorité
DE 102013017973 29.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075994 28.11.2014
Publication PCT
WO2015/079036 04.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

Visteon Global Technologies, Inc.

One Village Center Drive 20.3.179, Van Buren Township, Michigan 48111, US

Inventeur

TUZSUZOV, Jordan

75045 Walzbachtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.