DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE REMPLISSAGE ASEPTIQUE
Brevet européen · EP3074313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074313
- Numéro de demande
- EP15720105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2015
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65B 31/02 (2006.01)B65B 55/02 (2006.01)B65B 3/16 (2006.01)B65B 55/18 (2006.01)B65B 3/00 (2006.01)B65B 7/14 (2006.01)A61L 2/07 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1454174 09.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060394 11.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/169972 12.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Titulaire
Pierre Fabre Dermo-Cosmétique
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Inventeur
CORMARY, Bertrand
81000 Albi, FR
SERRA, Laurent
34260 La Tour sur Orb, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.