LEICHT ZU ÖFFNENDE VERPACKUNG
Brevet européen · EP3074321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074321
- Numéro de demande
- EP14796851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 75/12 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)B65D 75/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201320744 25.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053197 28.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/075420 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Mondelez UK R&D Limited, P.O. Box 12, Bournville Lane, Bournville, Birmingham, West Midlands B30 2LU, Royaume-Uni → Cadbury UK Limited, Bournville Place, Bournville Lane, Bournville, Birmingham, B30 2HP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
DOWN, Matthew James
Birmingham West Midlands B3 2LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.