PROCEDE DE POLYMERISATION DE L'ACIDE METH(ACRYLIQUE) EN SOLUTION, SOLUTIONS DE POLYMERES OBTENUES ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP3074436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074436
- Numéro de demande
- EP14821714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 20/06 (2006.01)C08F 2/38 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C08K 5/375 (2006.01)
- Priorité
- FR 1361631 26.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052929 17.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/079140 04.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
SUAU, Jean-Marc
F-69480 Lucenay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.