ERWEITERTES MUTTERN- UND SCHRAUBENSYSTEM
Brevet européen · EP3074647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074647
- Numéro de demande
- EP14808802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 39/284 (2006.01)F16B 39/30 (2006.01)F16B 39/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201361908922 P 26.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/067413 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/081099 04.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
FRANKLIN, Richard
Hewitt, TX 76673, US
BUSBY, Donald, C.
Woodway, TX 76712, US
WOLLARD, James, L.
Waco, TX 76705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.