PROCÉDÉ DE CLIMATISATION SOLAIRE

Brevet européen · EP3074698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074698
Numéro de demande
EP14814957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 27/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
FR 1361700 27.11.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/053039 26.11.2014
Publication PCT
WO2015/079165 04.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  6. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Artesol

55 avenue Marceau, 75116 Paris, FR

Inventeur

BAUDRY, Philippe

78110 LE VESINET, FR

ROULET, François

78110 Le Vesinet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.