DÉTONATEUR ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP3074717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074717
Numéro de demande
EP14809936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/05 (2006.01)
Priorité
FR 1361781 28.11.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052937 17.11.2014
Publication PCT
WO2015/079142 04.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

DAVEY BICKFORD

Davey Bickford

Le Moulin Gaspard, 89550 Hery, FR

Inventeur

GUYON, Franck

F-89000 Auxerre, FR

BOULMEAU, Michel

F-89600 Saint-Florentin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.