CORIOLIS-FLUSSSENSOR
Brevet européen · EP3074731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074731
- Numéro de demande
- EP14810014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)F16F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2011836 25.11.2013NL 2012498 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050799 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/076676 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 4 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
7261 AK Ruurlo, NL
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
7421 LR Deventer, NL
7523 BR Enschede, NL
7261 JP Ruurlo, NL
7521 HX Enschede, NL
7084 AS Breedenbroek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.