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Brevet européen · EP3074913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074913
Numéro de demande
EP14877473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
27 sept. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 41/00 (2006.01)
E21B 49/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2014/010036 02.01.2014
Publication PCT
WO2015/102632 09.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

GHASEMI, Mohammadreza

College Station, Texas 77840, US

MCNEALY, Timothy R.

Richmond, Texas 77407, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.